Hervé énergies chapitre general

Mentions légales

Préambule
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site www.herve-energies.com/ implique l’acceptation intégrale et sans réserve de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales qu’il doit consulter lors de chaque connexion.

Objet du site
Le site http://www.herve-energies.com a pour vocation de :
Présenter les services de la société
Effectuer des demandes de devis.

Editeur
Hervé Energie, enregistré au RCS d'Angers
ZA des martignolles
49320 brissac loire aubance
France

Téléphone : 0252 210 250
N°TVA : FR53833811367
Capital Social de 25 000 €
Responsable de la publication : Stéphane Hervé

Réalisation 

Le Cren Publicité
12 rue des boires de la Marsaulayre
49250 Saint Mathurin sur Loire
www.lecren.com

E-navig
19 rue Saint Arnoul
49540 Martigné Briand
www.e-navig.fr

Images
Image 'Freepik' et 'Adobe Stock'

Hébergement
OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
Tél. 09 72 10 10 07

Conception
Le Cren Publicité - E-navig
Droit de propriété intellectuelle
– Droits d’auteur
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– Droit sur les marques
la marque nominative et semi-figurative herve-energies.com est de la propriété exclusive d’Hervé Energies. La reproduction, l’utilisation, l’apposition, la suppression ou la modification de ses marques sans autorisation préalable d’Hervé Energies ou de leurs titulaires constitue le délit de contrefaçon puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende (Code la Propriété Intellectuelle, article 335-2)

 

 

Traitement des données à caractère personnel
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Les données à caractère personnel collectées auprès de vous sont les suivantes :
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Toutes vos questions concernant le traitement de ces données personnelles doivent être envoyées à cette adresse
Hervé Energie
ZA des martignolles
49320 brissac loire aubance
France
E-mail : Contact
Téléphone : 0252 210 250
ou directement sur la page Protection des données personnelles

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